Aller au contenu principal
Lacollonge

Lacollonge

  • Accueil
  • Lotissement communal
    • Situation du lotissement
    • Plan des parcelles
    • Prix de vente des parcelles
    • Parcelles disponibles et prix de vente
    • Règlement du lotissement communal
    • Informations diverses
  • Commune
    • Présentation de la commune
    • Le mot du maire
    • Le conseil municipal
    • Budget
    • C.R. dernier conseil
  • infos diverses
    • Réseau Bus OPTYMO
    • brochures gendarmerie
    • Etat Civil infos
  • Location de Salle
    • Règlement de location
    • Présentation de la salle
    • Documents à fournir
  • Services
    • adresses utiles, urgences
    • Autres services
  • Tourisme
    • Animations du Territoire de Belfort
  • Vie communale
    • Perdu / trouvé
  • Travaux
    • Travaux 2018
    • Travaux en cours
  • Actualités
    • Les derniers articles
    • Agenda à venir
    • Agenda passé
  • Réservation de Salle
  • Droits & Démarches

Règlement de location

reglement-location-salle-modifie-octobre-2016

pour sortir du document « retour page précédente »

CatégoriesLocation de Salle

Navigation de l’article

Article suivantSuivant diaporama fleurissement 2014

Agenda

RSS www.service-public.fr

  • Amendes pour défaut de permis ou d'assurance : vous pouvez les contester en ligne
  • Du nouveau sur le site mesdroitssociaux.gouv.fr avec la simulation personnalisée de vos droits
  • Monstagedetroisieme.fr : toutes les clés pour trouver son stage, et plus encore
  • Plan du site
  • Mentions légales
Site de l'AMRF
  • Facebook
  • Twitter
  • rss
  • Météo chez nous
  • Géolocalisation
  • Nous écrire
×

×

×

CONDITIONS D’UTILISATION

Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.

Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).

Accessibilité
annuler l'accessibilité
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.OkEn savoir plus